1. Préambule

L'intelligence artificielle (IA) transforme nos modes de travail, nos tâches et nos services. Ses avancées sont rapides et ses champs d’applications évolutifs. Elle peut représenter un outil puissant pouvant contribuer à accroître la performance de l’entreprise et répondre à des enjeux de transition écologique mais peut aussi présenter de nombreux inconvénients qu’il convient de connaître et contre lesquels Octree doit se prémunir.

La présente charte, fortement inspirée par celle de l’ADEME, a pour objectif d'encadrer l’utilisation de l’intelligence artificielle et promouvoir une utilisation responsable et transparente des systèmes d'IA en protégeant l’entreprise, les personnes qui la composent, ainsi que les usagers de nos services.

Son application doit :

• Garantir une utilisation éclairée et responsable de systèmes d’intelligence artificielle notamment au regard de ses impacts environnementaux
• Assurer que les outils utilisés soient en phase avec les valeurs défendues par Octree
• Assurer la protection des données, la confidentialité, la propriété intellectuelle et la sécurité des systèmes d’information
• Promouvoir la transparence, la traçabilité et le contrôle humain dans les décisions assistées par IA
• Éviter toute décision inéquitable ou dangereuse basée sur l’IA

2. Champ d’application

Cette charte s’applique à tous les collaborateurs d’Octree.

La charte couvre l’ensemble des intelligences artificielles, qu’elles soient génératives (IAG) ou discriminatives (IAD), existantes ou futures.

Les collaborateurs doivent signaler toute utilisation anormale ou toute dérive constatée sur les usages de l’IA ainsi que les écarts à cette charte au cercle Octree en levant une tension aux membres du cercle.

3. Définitions

• Système d’intelligence artificielle (SIA) : système faisant preuve d’autonomie et d’adaptabilité qui déduit ou induit, à partir de données qu’il reçoit, des résultats tels que des prédictions, du contenu, des recommandations ou des décisions.
• Intelligence artificielle générative (IAG) : ensemble technique qui utilise des algorithmes pour créer ou modifier des contenus numériques (textes, sons, images, vidéos).
• Intelligence artificielle discriminative (IAD) : basée sur l'apprentissage automatique, l'IA discriminative se concentre sur la prédiction de résultats à partir de données d'entrée. Elle est ainsi capable de différencier, de trier et de choisir.
• Donnée confidentielle : information qui a été transmise à l’entreprise comme étant confidentielle et dont la diffusion inappropriée peut entraîner un impact important et préjudiciable pour Octree comme des tiers. On peut notamment citer comme entrant dans cette classification les projets avec existence d’un NDA (Non Disclosure Agreement).
• Donnée sensible : information ni secrète ni confidentielle dont la diffusion inappropriée peut nuire à l’image de l’entreprise ou entraîner des désagréments significatifs sans impact juridique fort.
• Donnée à caractère personnel : information relative à une personne physique susceptible d’être identifiée directement ou indirectement (nom, photo, adresse mail, numéro de téléphone...).